Documents officiels
Formulaires

Arrêtés Circulaires Notes

* ARRETE n°582 du 10 août 2005

* CIRCULAIRES modalités pour les sorties et les voyages scolaires : 200520162017

* DELAIS : Quand déposer les dossiers?

* Assurances scolaires 1er degré : Note du 09/03/20 – pdf

Aide au financement

Financement des classes de mer et classes de découverte

Courrier DGEE N°34985 /MEJ/DGEE/DAPE/EPS du 09/09/2020
Note technique N°34985 concernant la procédure de répartition des aides financières

– Recensement en ligne (Lien)

Sorties du 1er degré

A1 : Sorties scolaires régulières (info): docx
A1N : Sorties scolaires régulières NATATION : pdf
A2 : Sorties scolaires occasionnelles sans nuitées (info) : docx
A3 : Sorties scolaires avec nuitées en Polynésie Française (info) : docx
A4 : Sorties scolaires avec nuitées hors Polynésie Française (info) : docx Liste des élèves : xls

Fiche récapitulative des délais réglementaires : pdf

A5 : Fiche d’informations sur le transport : docx

A6 : Déclaration sur l’honneur : docx
A7 : Compte-rendu de la visite préalable à la sortie : docx
(*) : Répertoire des structures d’accueil : pdf

A8 : Compte-rendu de la sortie (A renvoyer dans le mois qui suit l’action – info) docx
(*): Compte financiers (Définitif / Provisoire) – Budget prévisionnel : xlsx

Sorties du 2nd degré

Annexe A : Demande d’autorisation de voyage : docxpdf
Annexe B : Ordre de mission Sortie/ Voyage scolaire : docxpdf

Agréments

Demande d’agrément

Circulaire N°2389 du 21/09/17 : pdf

A9i : Demande d’agrément d’intervenant extérieur : docx
(*) Liste des intervenants extérieurs agréés : pdf

A9a : Demande d’agrément d’association : docx
(*) Liste des associations agréées : pdf

Pour toute demande de mise en place d’un projet sportif, l’association ou la structure doit se conformer à la procédure suivante :