Documents officiels
Formulaires

Circulaires relatives aux modalités d’organisation des sorties et voyages scolaires

Toujours d’actualité :
2nd degré : n° 03851/MEA du 23 août 2022
1er degré : Circulaire en cours d’actualisation.
Pas de changement majeur par rapport aux circulaires du 10/11/21, excepté la levée des mesures inhérentes à la gestion de la crise sanitaire (annulation des fiches sanitaires).

Arrêtés Circulaires Notes

* ARRETE n°1749 du 03 mars 22 – article 4 portant délégation de signature à Madame Stéphanie SANQUER et aux IEN

* ARRETE n°582 du 10 août 2005

* CIRCULAIRES modalités pour les sorties et les voyages scolaires : 2005 – 2016 – 2017 – 2021

* DELAIS : Quand déposer les dossiers?

* Assurances scolaires 1er degré : Note du 09/03/20 – pdf

Aide au financement

2023-2024 : AIDE au Financement des classes de mer et classes de découverte

– Courrier et note technique DGEE N°39243 /MEE/DGEE/DV3E/EPS du 01/09/2023
concernant la procédure de répartition des aides financières

JE RECENSE MON ACTION
(Pour les actions de Janvier à juin 2024J)

Date limite : vendredi 16 février 2024

Sorties du 1er degré

Télécharger : Dossier complet (tous les formulaires)

A1 : Sorties scolaires régulières (info): docx
A1N : Sorties scolaires régulières NATATION : docx
A2 : Sorties scolaires occasionnelles sans nuitées (info) : docx
A3 : Sorties scolaires avec nuitées en Polynésie Française (info) : docx
A4 : Sorties scolaires avec nuitées hors Polynésie Française (info) : docx

Liste des élèves : xls

Fiche récapitulative des délais réglementaires : pdf

Fiche de contrôle : docx

A5 : Fiche d’informations sur le transport : docx

A6 : Déclaration sur l’honneur (structure d’accueil): docx
A7 : Compte-rendu de la visite préalable à la sortie : docx
(*) : Répertoire des structures d’accueil : pdf

A8 : Compte-rendu de la sortie (à renvoyer dans le mois qui suit l’action – info) docx
(*): Compte financiers (Définitif / Provisoire) – Budget prévisionnel : xlsx

Sorties du 2nd degré

Télécharger : Dossier complet

Modèle autorisation parentale de sortie du territoire (CERFA) – pdf

Annexe A : Demande d’autorisation de voyage : docx – pdf

Annexe B-1.1 : Ordre de mission Sortie/ Voyage scolaire – PF sans nuitée : docx– pdf
Annexe B-1.2 : Ordre de mission Sortie/Voyage scolaire – PF avec nuitée : docx– pdf
Annexe B-2 : Ordre de mission Voyage scolaire – hors PF : docx – pdf

Modèle de budget prévisionnel – xls