Dispositions particulières

Dans le cadre du contexte sanitaire actuel, les voyages et les sorties scolaires sont soumis à l’avis de la direction de la santé. Aussi, il vous est demandé de remplir la fiche sanitaire correspondante au contexte de la demande. Cette fiche est à retourner au même titre que les autres documents 45 jours avant le déplacement.

Cas d’un évènement => Fiche FS1

Cas d’un déplacement (avec transport terrestre ou maritime) => Fiche FS3

Cas d’un voyages scolaire =>Fiche FS4

Arrêtés Circulaires Notes

* ARRETE n°582 du 10 août 2005

* CIRCULAIRES modalités pour les sorties et les voyages scolaires : 2005201620172021

* DELAIS : Quand déposer les dossiers?

* Assurances scolaires 1er degré : Note du 09/03/20 – pdf

Aide au financement

2021-2022 : AIDE au Financement des classes de mer et classes de découverte

Courrier et note technique DGEE N°42768 /MEA/DGEE/DAPE/EPS du 17/08/2021
concernant la procédure de répartition des aides financières

Date limite : mercredi 03 décembre 2021

Sorties du 1er degré

A1 : Sorties scolaires régulières (info): docx
A1N : Sorties scolaires régulières NATATION : docx
A2 : Sorties scolaires occasionnelles sans nuitées (info) : docx
A3 : Sorties scolaires avec nuitées en Polynésie Française (info) : docx
A4 : Sorties scolaires avec nuitées hors Polynésie Française (info) : docx

Liste des élèves : xls

Fiche récapitulative des délais réglementaires : pdf

Fiche de contrôle : docx

A5 : Fiche d’informations sur le transport : docx

A6 : Déclaration sur l’honneur : docx
A7 : Compte-rendu de la visite préalable à la sortie : docx
(*) : Répertoire des structures d’accueil : pdf

A8 : Compte-rendu de la sortie (A renvoyer dans le mois qui suit l’action – info) docx
(*): Compte financiers (Définitif / Provisoire) – Budget prévisionnel : xlsx

Fiches sanitaires* :
FS1 : événement – docx
FS2 : agréments – docx
FS3 : déplacement – docx
FS4 : voyage – docx

* cf. circulaire MEA n°6437 du 10/11/21

Sorties du 2nd degré

Modèle autorisation parentale de sortie du territoire (CERFA) – pdf

Annexe A : Demande d’autorisation de voyage : docxpdf
Annexe B : Ordre de mission Sortie/ Voyage scolaire : docxpdf

Fiches sanitaires* :
FS1 : événement – docx
FS2 : agréments – docx
FS3 : déplacement – docx
FS4 : voyage – docx

* cf. circulaire MEA n°6437 du 10/11/21