Agréments

Le recours aux intervenants extérieurs ou aux associations permet aux écoles et aux établissements d’être davantage ouverts sur le monde extérieur et d’enrichir et d’approfondir les apprentissages.

Intervenant extérieur

Toute personne, bénévole ou rémunérée, individu seul ou appartenant  à une collectivité territoriale, une association, parent d’élève ou non, doit être agréé si elle participe à :

  • l’encadrement, à l’extérieur de l’école, d’autres activités physiques nécessitant un encadrement renforcé ;
  • l’encadrement de la natation et intervient dans la prise en charge d’un enseignement ;
  • l’encadrement obligatoire durant une sortie occasionnelle avec ou sans nuitée ;
  • l’enseignement d’activités physiques sur plusieurs séances, en partenariat avec le maître.

(*) Liste des intervenants extérieurs agréés : pdf
(*) Liste des encadrants Natation agrées : pdf

Association

Partenaires éducatifs à part entière, les associations proposent des activités pendant ou en dehors du temps scolaire, dans le respect des projets d’école et d’établissement :

  • Interventions pendant le temps scolaire, en appui aux activités d’enseignement conduites par les établissements ;
  • Activités éducatives complémentaires en dehors du temps scolaire ;
  • Contribution au développement de la recherche pédagogique, à la formation des équipes pédagogiques et des autres membres de la communauté éducative.

(*) Liste des associations agréées : pdf

Encadrement réglementé des groupes d’élèves – n°53389 /MEA/DGEE/DV3E du 14/10/21

En raison de la situation sanitaire, il est demandé à toute personne encadrant un groupe d’élèves de présenter un schéma vaccinal complet (présentation d’un justificatif ou attestation sur l’honneur).

Procédures de demande d’agrément
Cas 1 : Demande formulée par l’école / l’établissement

Transmettre :

Cas 2 : Demande formulée par l’intervenant / l’association

Transmettre :

  • Un courrier de demande OU formulaire A9i | A9a renseigné
  • Pièces justificatives : voir liste
  • Fiche sanitaire FS2 renseigné
  • Déclaration ou attestation sur l’honneur – schéma vaccinal complet
Pour toute demande de mise en place d’un projet sportif, l’association ou l’intervenant doit se conformer à la procédure suivante