Documents officiels
Formulaires

Circulaires relatives aux modalités d’organisation des sorties et voyages scolaires

Toujours d’actualité :
2nd degré : n° 03421/MEA du 05 décembre 2023
1er degré : Circulaire en cours d’actualisation.
Pas de changement majeur par rapport aux circulaires du 10/11/21, excepté la levée des mesures inhérentes à la gestion de la crise sanitaire (annulation des fiches sanitaires).

Arrêtés Circulaires Notes

* ARRETE n°6833 du 05 août 2024 – article 21 portant délégation de signature à Madame Bettina TINORUA et article 24 aux IEN pour les autorisations de sorties scolaires, ainsi que l’article 23 à Madame Stéphanie SANQUER pour les autorisations d’agrément des intervenants, structures et associations

* ARRETE n°582 du 10 août 2005

* CIRCULAIRES modalités pour les sorties et les voyages scolaires : 2005 – 2016 – 2017 – 2021

* DELAIS : Quand déposer les dossiers?

* Assurances scolaires 1er degré : Note du 09/03/20 – pdf

Aide au financement

2024-2025 : AIDE au Financement des classes de mer et classes de découverte

– Courrier et note technique DGEE N°43125 /MEE/DGEE/DV3E/BAPSS du 23/09/24
concernant la procédure de répartition des aides financières

FIN DU RECENSEMENT
(Pour les actions de Août à décembre 2024)

Date limite : Clos

En raison du basculement du dispositif en année scolaire, la participation financière de la CSSU pour les actions de Janvier à Juin 2025 ne pourra pas être assurée. Le dispositif redémarrera à compter de la rentrée 2025. Pour les actions se déroulant d’Août à Décembre 2024, la CSSU sera en mesure d’y participer financièrement dès lors que ces actions ont été recensés en Juillet (cf. mail du 03/07/24).
Tout projet de sortie Classe de Mer et Classe de Découverte doit faire l’objet de recherche de fonds propres à l’école, même si le projet est intégré dans la campagne de recensement de la CSSU. Ni la CSSU, ni la DGEE (BAPSS) ne seront tenus pour responsables en cas de non remboursement.

Sorties du 1er degré

Télécharger : Dossier complet (tous les formulaires)

A1 : Sorties scolaires régulières (info): docx
A1N : Sorties scolaires régulières NATATION : docx
A2 : Sorties scolaires occasionnelles sans nuitées (info) : docx
A3 : Sorties scolaires avec nuitées en Polynésie Française (info) : docx
A3 Classe Immersive : Sorties scolaires avec nuitées en Polynésie Française, avec projet Immersion dans les établissements scolaires (info) : docx
A4 : Sorties scolaires avec nuitées hors Polynésie Française (info) : docx
Annexe B : Ordre de mission voyage scolaire hors Polynésie Française (info) : docx

Liste des élèves : xls

Fiche récapitulative des délais réglementaires : pdf

Fiche de contrôle : docx

A5 : Fiche d’informations sur le transport : docx

A6 : Déclaration sur l’honneur (structure d’accueil): docx
A7 : Compte-rendu de la visite préalable à la sortie : docx
(*) : Répertoire des structures d’accueil : pdf

A8 : Compte-rendu de la sortie (à renvoyer dans le mois qui suit l’action -(info) docx
(*): Compte financiers (Définitif / Provisoire) : xlsx  | Budget prévisionnel : xlsx

Sorties du 2nd degré

Télécharger : Dossier complet

Annexe A : Demande d’autorisation de voyage : docx – pdf

Annexe A  pour le privé : Demande d’autorisation de voyage : docx – pdf

Annexe B-1 : Ordre de mission Sortie / Voyage scolaire – PF : docx – pdf

Annexe B-2 : Ordre de mission Sortie / Voyage scolaire – hors PF : docx – pdf

Annexe C : Liste des élèves – docx – pdf

Annexe D : Fiche sanitaire si nuitée – docx – pdf

Modèle de budget prévisionnel – xls

Modèle autorisation parentale de sortie du territoire (CERFA) – pdf