Documents officiels
Formulaires
Circulaires relatives aux modalités d’organisation des sorties et voyages scolaires
Toujours d’actualité :
2nd degré : n° 03421/MEA du 05 décembre 2023
1er degré : Circulaire en cours d’actualisation.
Pas de changement majeur par rapport aux circulaires du 10/11/21, excepté la levée des mesures inhérentes à la gestion de la crise sanitaire (annulation des fiches sanitaires).
Arrêtés Circulaires Notes
* ARRETE n°582 du 10 août 2005
* CIRCULAIRES modalités pour les sorties et les voyages scolaires : 2005 – 2016 – 2017 – 2021
* DELAIS : Quand déposer les dossiers?
* Assurances scolaires 1er degré : Note du 09/03/20 – pdf
Aide au financement
2025-2026 : AIDE au Financement des classes de mer et classes de découverte
– Courrier et note technique DGEE N°38224 /MEE/DGEE/DV3E/BAPSS du 23/09/24
concernant la procédure de répartition des aides financières
Sorties du 1er degré
Télécharger : Dossier complet (tous les formulaires)
A1 : Sorties scolaires régulières (info): docx
A1N : Sorties scolaires régulières NATATION : docx
A2 : Sorties scolaires occasionnelles sans nuitées (info) : docx
A3 : Sorties scolaires avec nuitées en Polynésie Française (info) : docx
A3 Classe Immersive : Sorties scolaires avec nuitées en Polynésie Française, avec projet Immersion dans les établissements scolaires (info) : docx
A4 : Sorties scolaires avec nuitées hors Polynésie Française (info) : docx
Annexe B : Ordre de mission voyage scolaire hors Polynésie Française (info) : docx
Liste des élèves : xls
Fiche récapitulative des délais réglementaires : pdf
Fiche de contrôle : docx
A5 : Fiche d’informations sur le transport : docx
A6 : Déclaration sur l’honneur (structure d’accueil): docx
A7 : Compte-rendu de la visite préalable à la sortie : docx
(*) : Répertoire des structures d’accueil : pdf
A8 : Compte-rendu de la sortie (à renvoyer dans le mois qui suit l’action -(info) docx
(*): Compte financiers (Définitif / Provisoire) : xlsx | Budget prévisionnel : xlsx
Sorties du 2nd degré
Télécharger : Dossier complet
Annexe A : Demande d’autorisation de voyage : docx – pdf
Annexe A pour le privé : Demande d’autorisation de voyage : docx – pdf
Annexe B-1 : Ordre de mission Sortie / Voyage scolaire – PF : docx – pdf
Annexe B-2 : Ordre de mission Sortie / Voyage scolaire – hors PF : docx – pdf
Annexe C : Liste des élèves – docx – pdf
Annexe D : Fiche sanitaire si nuitée – docx – pdf
Modèle de budget prévisionnel – xls
Modèle autorisation parentale de sortie du territoire (CERFA) – pdf